R2

R1-2-3 : Reconnaissances collinaires, piquetage et relevé des limites générales

17 mars 2016 155 Clics

a) Reconnaissance collinaire

Une fois l’équipe CRC sur le terrain, le lancement de la reconnaissance des TD par colline peut débuter.

- Les membres reconnaissent les limites à pied : contournement physique de la parcelle avec tout le comité pour reconnaissance des limites générales. Ils s’aident de supports papier des ortho photos de la zone format A2, avec un quadrillage GPS. Ils sont accompagnés par un représentant du conservateur des titres fonciers, qui signerait lui aussi sur le PV de reconnaissance.
- L’agent du cadastre présent équipé du SIG mobile (JUNO, CARLSON etc.) aide le CRC en cas de difficulté de repérage des limites grâce à ses outils SIG mobile sur fonds ortho photos.
- Durant le repérage des limites de la parcelle, les éventuels conflits sont traités par le CRC et par les riverains. Tout conflit dont la médiation n’aurait pas été fructueuse fait l’objet d’un constat écrit et signé.
- Si la parcelle ne fait pas l’objet de conflits, le CRC finalise le repérage de la parcelle et son identification sur format papier.
- Le CRC enregistre les informations administratives et prépare le PV qui sera signé par les membres.

R1-2-2 : Préparation, administration et logistique

17 mars 2016 146 Clics

Préparation des documents de terrain par l’antenne cadastre et/ou AT. 
Cette étape consistera à préparer techniquement les documents et outils de terrain pour permettre aux CRC et agents du cadastre et des Titres Fonciers de débuter leurs missions.

Elle sera composée des taches suivantes :

- Définition du zonage collinaire et des grilles d’inventaire
- Préparation et impression des documents de support administratifs, des procès-verbaux de reconnaissance collinaires et de cadastrage.
- Préparation et impression des supports de localisation et délimitation sous format A2 ou A3 des ortho photos papier des zones à enquêter, avec grilles de localisation.
- Chargement des GPS avec les couches locales SIG et les ortho photographies aériennes.

R1-2-1 : Sensibilisation et information

17 mars 2016 152 Clics

a) Sensibilisation des populations

De manière générale, l’approche sensibilisation/communication de ce projet se déroulera à trois niveaux :

- Au niveau national : à l’attention des politiques et acteur nationaux du domaine foncier, la sensibilisation se fera à travers des ateliers de réflexion pour sensibiliser sur la nécessité de sécuriser les droits fonciers des terres de l’Etat. Pour la population, la sensibilisation se fera à travers des émissions radio et télévision sur des antennes nationales régionales.
- Au niveau communal : il s’agit de convaincre l’autorité communale de l’importance connaitre les terres du domaine de l’Etat sur sa zone. Des réunions de sensibilisation seront organisées, avec des produits de communication préparés au niveau national, en kirundi. Un affichage informatif sera aussi mis en place dans les communes. L’autorité communale participera à la conception du message d’information et de sensibilisation.

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15, Avenue des Orangers, Rohero I

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